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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 11 février 2013
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2012 1) Vote des impôts locaux 2) Approbation de la modification n°1 du PLU 3) Signature d’une charte d’engagement et de partenariat avec la Poste 4) Dénomination de voies communales. 5) Adhésion à la procédure de mise (...) > suite


Conseil municipal du 17 décembre 2012
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2012 1) Accord pour l’adhésion de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône pour la réunion des périmètres du SCOT . 2) Signature d’une convention de servitudes applicables aux (...) > suite


Conseil Municipal du 5 novembre 2012
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2012 1) Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation : mise en concurrence par le centre de Gestion de l’Ardèche 2) Versement d’une participation financière à la FOL, dans le cadre de l’opération « (...) > suite


Conseil Municipal du 8 octobre 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2012 1) Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Davezieux 2) Extension du club house de tennis : approbation de l’avant-projet définitif, demande de permis de construire et (...) > suite


Conseil Municipal du lundi 16 juillet 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2012 1) Approbation du PLU . 2) Acquisition des parcelles AD 466 de 229 m² et AD 467 de 160 m² auprès de Natura’pro. 3) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre Groupama. 4) Questions (...) > suite


Conseil Municipal du 18 juin 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2012. 1) Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation par la Société MP HYGIENE d’exploiter au titre des installations classées pour la protection de l’environnement concernant l’unité de transformation du papier (...) > suite


Conseil Municipal du 26 mars 2012
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2012 1) Approbation des comptes de gestion 2011 : M14 Commune 2) Approbation du compte administratif 2011 M14 Commune et affectation du résultat 3) Vote du budget primitif 2012 (M14 Commune) 4) Subventions (...) > suite


Conseil Municipal du mardi 24 janvier 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2011. 1) Tarifs communaux 2012 2) Vote des taux des impôts locaux 3) Tour de France 2012 : signature d’une convention pour l’étape d’arrivée du tour de France le 13 juillet 2012 4) Acquisition de 197 m² de (...) > suite


Conseil Municipal du 14 novembre 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2011. 1) Révision du PLU : arrêt du projet 2) Amortissement des écritures versées au compte 204158 3) Budget M14 : décision modificative N°2 4) Paiement des dépenses d’investissement 2012 avant le vote du BP 2012 du (...) > suite


Conseil Municipal du 3 octobre 2011
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 3 octobre 2011 à 20h en mairie. Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2011. 1) Familles rurales : versement de la subvention de fonctionnement du centre de Loisirs 2) Versement d’une subvention à (...) > suite


 
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