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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 8 octobre 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2012 1) Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Davezieux 2) Extension du club house de tennis : approbation de l’avant-projet définitif, demande de permis de construire et (...) > suite


Conseil Municipal du lundi 16 juillet 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2012 1) Approbation du PLU . 2) Acquisition des parcelles AD 466 de 229 m² et AD 467 de 160 m² auprès de Natura’pro. 3) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre Groupama. 4) Questions (...) > suite


Conseil Municipal du 18 juin 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2012. 1) Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation par la Société MP HYGIENE d’exploiter au titre des installations classées pour la protection de l’environnement concernant l’unité de transformation du papier (...) > suite


Conseil Municipal du 26 mars 2012
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2012 1) Approbation des comptes de gestion 2011 : M14 Commune 2) Approbation du compte administratif 2011 M14 Commune et affectation du résultat 3) Vote du budget primitif 2012 (M14 Commune) 4) Subventions (...) > suite


Conseil Municipal du mardi 24 janvier 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2011. 1) Tarifs communaux 2012 2) Vote des taux des impôts locaux 3) Tour de France 2012 : signature d’une convention pour l’étape d’arrivée du tour de France le 13 juillet 2012 4) Acquisition de 197 m² de (...) > suite


Conseil Municipal du 14 novembre 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2011. 1) Révision du PLU : arrêt du projet 2) Amortissement des écritures versées au compte 204158 3) Budget M14 : décision modificative N°2 4) Paiement des dépenses d’investissement 2012 avant le vote du BP 2012 du (...) > suite


Conseil Municipal du 3 octobre 2011
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 3 octobre 2011 à 20h en mairie. Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2011. 1) Familles rurales : versement de la subvention de fonctionnement du centre de Loisirs 2) Versement d’une subvention à (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2011. 1) Arrêt du projet du plan local d’urbanisme (PLU ) révisé : bilan de la concertation 2) Convention avec le SDE 07 : dissimulation des réseaux rue des (...) > suite


Conseil Municipal du 20 juin 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2011. 1) Approbation du compte de gestion 2010 M14 commune. 2) Approbation du compte administratif 2010 – M14 Commune et affectation du résultat. 3) Décision modificative budgétaire M14. 4) Versement de subventions (...) > suite


Conseil Municipal du 4 avril 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2011. 1) Vote du budget primitif 2011 avec reprise anticipée des résultats 2010 2) Souscription d’un contrat d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne pour financer les investissements 3) Souscription d’un contrat (...) > suite


 
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