logo Annonay Agglo
Accueil du site > La mairie à votre service > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux

Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 20 avril 2009
Ordre du jour : 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 mars 2009, 2°/ Délibération pour attribution subvention à l’OCCE, 3°/ Délibérations pour garanties d’emprunts d’Habitat Dauphinois pour la construction du domaine des Lys et de Vidalon, 4°/ Délibération pour signature (...) > suite


Conseil Municipal du 9 mars 2009
Ordre du jour 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2009 2°/ Délibération pour rectification et vote des tarifs 2009 : caution des salles et tarifs relatifs au marché hebdomadaire. 3°/ Délibération pour vote des 3 taxes, suite à mise en place de la TPU : taxe (...) > suite


Conseil Municipal du 26 janvier 2009
Ordre du jour : 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2008, 2°/ Délibération pour vote des tarifs 2009 dont vacations funéraires, 3°/ Délibération pour vote des 3 taxes : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti, 4°/ Délibération pour (...) > suite


 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux