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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 21 septembre 2009
Ordre du Jour : 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2009, 2°/ Conventions avec les Inforoutes de l’Ardèche relatives à l’équipement en matériel informatique dédié à l’accès public à Internet à la Bibliothèque, 3°/ Convention avec le SDE 07, 4°/ Avenant concernant la (...) > suite


Conseil Municipal du 22 juin 2009
Ordre du Jour : 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2009, 2°/ Convention avec EMDA de sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2009/2010, 3°/ Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des (...) > suite


Conseil Municipal du 20 avril 2009
Ordre du jour : 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 mars 2009, 2°/ Délibération pour attribution subvention à l’OCCE, 3°/ Délibérations pour garanties d’emprunts d’Habitat Dauphinois pour la construction du domaine des Lys et de Vidalon, 4°/ Délibération pour signature (...) > suite


Conseil Municipal du 9 mars 2009
Ordre du jour 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2009 2°/ Délibération pour rectification et vote des tarifs 2009 : caution des salles et tarifs relatifs au marché hebdomadaire. 3°/ Délibération pour vote des 3 taxes, suite à mise en place de la TPU : taxe (...) > suite


Conseil Municipal du 26 janvier 2009
Ordre du jour : 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2008, 2°/ Délibération pour vote des tarifs 2009 dont vacations funéraires, 3°/ Délibération pour vote des 3 taxes : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti, 4°/ Délibération pour (...) > suite


 
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