Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2010 ,
2) Présentation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable),
3) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques musicales avec l’école départementale musique et danse de l’Ardèche, pour (...) >suite
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2010,
2) Dénomination de rue,
3) Aménagement rue de la Justice : acquisition foncière,
4) Convention-type de participation financière des enfants de Davézieux accueillis dans les écoles maternelles et primaires (...) >suite
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2010
2) Approbation des comptes de gestion 2009 : M14 Commune – M49 : Assainissement
3) Approbation du compte administratif 2009 M14 Commune et affectation du résultat
4) Approbation du compte administratif (...) >suite
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 Novembre 2009
2) Vote des tarifs 2010
3) Modification de la régie de recettes photocopies
4) Décision modificative budget M14
5) Clôture des comptes du budget annexe M14 : Espace Montgolfier
6) Convention avec (...) >suite
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2009
2) Bibliothèque : adoption d’une convention et d’un règlement intérieur
3) Repas des Aînés
4) Convention pour la réalisation des contournements Est d’Annonay et de Davézieux. Liaison RD 370-371/820
5) (...) >suite
Ordre du Jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2009,
2°/ Conventions avec les Inforoutes de l’Ardèche relatives à l’équipement en mat >suite
Ordre du Jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2009,
2°/ Convention avec EMDA de sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2009/2010,
3°/ Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 mars 2009,
2°/ Délibération pour attribution subvention à l’OCCE,
3°/ Délibérations pour garanties d’emprunts d’Habitat Dauphinois pour la construction du domaine des Lys et de Vidalon,
4°/ Délibération pour signature (...) >suite
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2008,
2°/ Délibération pour vote des tarifs 2009 dont vacations funéraires,
3°/ Délibération pour vote des 3 taxes : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti,
4°/ Délibération pour (...) >suite