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Conseil Municipal du 26 janvier 2009

Ordre du jour :

1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2008,

2°/ Délibération pour vote des tarifs 2009 dont vacations funéraires,

3°/ Délibération pour vote des 3 taxes : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti,

4°/ Délibération pour acceptation projet global d’enfouissement des réseaux basse tension, éclairage public et téléphoniques rue des Assomptionnistes (deux tranches),

5°/ Questions diverses

A/ Informations réglementaires :

- donner lecture des états des restes à réaliser.
- Donner lecture d’un arrêté d’emploi de crédits sur article dépenses imprévues, du budget M49

B/ Informations diverses.

Documents joints

 C-R CM 26/01/2009


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