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Conseil Municipal du 31 mai 2010

Ordre du jour :

- 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2010,

- 2) Dénomination de rue,

- 3) Aménagement rue de la Justice : acquisition foncière,

- 4) Convention-type de participation financière des enfants de Davézieux accueillis dans les écoles maternelles et primaires publiques d’Annonay,

- 5) Demande de subvention au conseil Général de l’Ardèche pour le déneigement des voiries communales au cours de la campagne hivernale 2009/20010,

- 6) Demande de subvention DDR volet 2 pour la réalisation d’une petite unité de vie,

- 7) Autorisation de signer une convention de groupement de commande pour la passation de marchés d’entretien des terrains de sports avec les communes de Villevocance, Boulieu-lès-Annonay, et Davézieux,

- 8) Remboursement GROUPAMA dans le cadre d’un sinistre,

- 9) Régie d’avances EMD : traitement des chèques non retirés à la clôture du compte de régie,

- 10) Personnel communal : attribution de l’IAT aux agents de droit privé,

- 11) Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe,

- 12) Echange sans soulte de la parcelle AD 140 appartenant à BERAUD Jean et de la parcelle AD 97 appartenant à la commune de Davézieux,

- 13) Questions diverses.

Documents joints

 CRCM 31 mai 2010


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