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Conseil Municipal du mardi 24 janvier 2012

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2011.

1) Tarifs communaux 2012

2) Vote des taux des impôts locaux

3) Tour de France 2012 : signature d’une convention pour l’étape d’arrivée du tour de France le 13 juillet 2012

4) Acquisition de 197 m² de terrains de voirie auprès de Mme DEFOUR Jeannine, parcelle AD 108p

5) Adoption d’un règlement relatif aux conditions de reprise des voies privées des lotissements

6) Syndicat mixte de l’école départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche ; adhésion de deux nouvelles collectivités : la Communauté de Communes des Sources de la Loire et la Communauté de Communes entre Loire et Allier

7) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre Groupama de 241 €

8) Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs

9) Informations au conseil municipal

10) Questions diverses

Documents joints

 cr cm 24 janvier 2012


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