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Conseil municipal du 18 septembre 2017

20H00 EN MAIRIE

ORDRE DU JOUR

REUNION CONSEIL MUNICIPAL

du 18 septembre 2017 à 20 h 00 en mairie

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 mai 2017
1) Acquisition de la parcelle AN 146 de 100 m² sise rue des rameaux au prix d’un euro symbolique.
2) Signature d’une convention avec la FOL dans le cadre de la reconduction de l’opération “Lire et faire lire” pour l’année 2017-2018
3) Déplacement d’une concession au cimetière communal
4) Acquisition du mobilier de cuisine et du chalet de rangement à l’amicale des Sapeurs pompiers de Davézieux au prix de 2 000 €
5) Versement d’indemnités compensatrices aux riverains du cheminement piéton créé le long du nouveau cimetière.
6) Rythmes scolaires : signature d’une convention avec le groupement familles Rurales d’objectifs et de moyens afin de définir le cadre global des activités TAP pour l’année 2017/2018.
7) Rythmes scolaires : signature d’une convention avec le Groupement Familles Rurales de mise à disposition du personnel communal.
8) Versement d’une subvention de 215 € à la Coop Scolaire dans le cadre de la sortie scolaire avec reversement de la participation du département de 215 €.
9) Délibération annulant et remplaçant la délibération du 11 septembre 2007 fixant les ratios par référence à un cadre d’emploi
10) Reprise des voies de la rue des Genêts
11) Délibération pour encaissement d’un chèque de 712,04 € suite à des dégradations
12) Décision modificative N°2
13) Questions diverses

Le 13 septembre 2017
Le maire,
Alain ZAHM

Documents joints

 PV du 18 septembre 2017


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