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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
CONSEIL MUNICIPAL 1ER AVRIL 2026
SALLE JEAN BESSET A 19h30
Ordre du jour du Conseil Municipal - Séance du mercredi 1er avril 2026 à 19h30
1 Approbation du PV du conseil municipal du 2 mars 2026
2 Approbation du PV du conseil municipal d’installation du 20 mars 2026
3 Délibération relative aux indemnités de fonction des élus
4 Délibération relative à la (...) > suite
Conseil municipal d’installation
Vendredi 20 mars 2026 à 20 h
Ordre du jour
du Conseil municipal d’installation
Séance du vendredi 20 mars 2026 à 20h salle du conseil municipal
1 - Election du Maire
2 – Fixation du nombre d’adjoints
3 – Election des adjoints
4 – Lecture de la charte de l’élu local
Monsieur Gilles DUFAUD (...) > suite
Conseil municipal du 2 mars 2026
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 2 mars 2026 à -20h00
1 Approbation du PV du conseil municipal du 1er décembre 2025
2 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025
3 Vote des taux d’imposition 2026
4 Vote du budget 2026 : M57 Commune
5 Attribution des subventions (...) > suite
Conseil municipal du 1er décembre 2025
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 1er décembre 2025 à 20h00
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2025
2 Acquisition de la parcelle AM 397 de 60 m² au prix d’un euro symbolique à Monsieur Marc-Antoine QUENETTE
3 Engagement de la Commune à réaliser (...) > suite
Conseil municipal du 01 septembre 2025
SALLE JEAN BESSET A 20h00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 01 septembre 2025 à 20h00 > suite
Conseil municipal du 16 juin 2025
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 16 juin 2025 à -20h00
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2025
2 Acceptation de la délégation du droit de préemption par Annonay Rhône Agglo
3 Modification des statuts du SDE 07 (Territoire d’énergie Ardèche)
4 (...) > suite
Conseil municipal du 31 mars 2025
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 31 mars 2025 à -20h00
1 Approbation du PV du conseil municipal du16 décembre 2024
2 Approbation du compte financier unique (CFU) 2024
3 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
4 Vote des taux d’imposition 2025
5 Vote du (...) > suite
Conseil municipal du 16 décembre 2024
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 16 décembre 2024 à -20h00
1 Approbation du procès verbal du 2 septembre 2024
2 Schéma directeur d’éclairage public : 2ème tranche
3 Acquisition de la parcelle AD 501 de 463 m² au prix d’un euro symbolique à HABITAT DAUPHINOIS
4 Budget principal M57 (...) > suite
Conseil municipal du 2 septembre 2024
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 2 septembre 2024 à -20h00
1 Approbation du PV du 24 juin 2024
2 Désignation des représentants de la commune de Davézieux au Comité des partenaires (AOM) pour la mobilité au niveau de la communauté d’agglomération
3 Signature d’une convention de (...) > suite
Conseil municipal du 24 juin 2024
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 24 juin 2024 à 20 heures
1 Approbation du PV du 2 avril 2024
2 Tarifs TLPE 2025
3 Tarification du ticket de cantine au 1er septembre 2024
4 Mise en place d’un tarif pour la mise à disposition de clés électroniques aux membres des associations (...) > suite
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