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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 2 mars 2026
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 2 mars 2026 à -20h00
1 Approbation du PV du conseil municipal du 1er décembre 2025
2 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025
3 Vote des taux d’imposition 2026
4 Vote du budget 2026 : M57 Commune
5 Attribution des subventions (...) > suite
Conseil municipal du 1er décembre 2025
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 1er décembre 2025 à 20h00
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2025
2 Acquisition de la parcelle AM 397 de 60 m² au prix d’un euro symbolique à Monsieur Marc-Antoine QUENETTE
3 Engagement de la Commune à réaliser (...) > suite
Conseil municipal du 01 septembre 2025
SALLE JEAN BESSET A 20h00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 01 septembre 2025 à 20h00 > suite
Conseil municipal du 16 juin 2025
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 16 juin 2025 à -20h00
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2025
2 Acceptation de la délégation du droit de préemption par Annonay Rhône Agglo
3 Modification des statuts du SDE 07 (Territoire d’énergie Ardèche)
4 (...) > suite
Conseil municipal du 31 mars 2025
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 31 mars 2025 à -20h00
1 Approbation du PV du conseil municipal du16 décembre 2024
2 Approbation du compte financier unique (CFU) 2024
3 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
4 Vote des taux d’imposition 2025
5 Vote du (...) > suite
Conseil municipal du 16 décembre 2024
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 16 décembre 2024 à -20h00
1 Approbation du procès verbal du 2 septembre 2024
2 Schéma directeur d’éclairage public : 2ème tranche
3 Acquisition de la parcelle AD 501 de 463 m² au prix d’un euro symbolique à HABITAT DAUPHINOIS
4 Budget principal M57 (...) > suite
Conseil municipal du 2 septembre 2024
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 2 septembre 2024 à -20h00
1 Approbation du PV du 24 juin 2024
2 Désignation des représentants de la commune de Davézieux au Comité des partenaires (AOM) pour la mobilité au niveau de la communauté d’agglomération
3 Signature d’une convention de (...) > suite
Conseil municipal du 24 juin 2024
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 24 juin 2024 à 20 heures
1 Approbation du PV du 2 avril 2024
2 Tarifs TLPE 2025
3 Tarification du ticket de cantine au 1er septembre 2024
4 Mise en place d’un tarif pour la mise à disposition de clés électroniques aux membres des associations (...) > suite
Conseil municipal du 2 avril 2024
SALLE JEAN BESSET À 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du mardi 2 avril 2024
1 Approbation du PV du conseil municipal du 18 décembre 2023
2 Approbation du PV du conseil municipal du 26 février 2024
3 Vote du budget 2024 : M57 Commune
4 Attribution des subventions annuelles aux associations 2024
5 A Nos (...) > suite
Conseil municipal du 26 février 2024
Salle Jean Besset à 20h00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 26 février 2024
1 Approbation du PV de la séance du 18 décembre 2023
2 Approbation du compte de gestion 2023
3 Approbation du compte administratif 2023 et affectation du résultat
4 Enfance jeunesse et éducation : Fusion des écoles Arthur (...) > suite
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