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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 21 novembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 21 novembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 19 septembre 2022 1. Signature d’une convention avec les commerçants partenaires de la commune pour conduire une opération « Bons d’achats » 2022/2023 2. Acquisition (...) > suite


Conseil municipal du 19 septembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 19 septembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 11 juillet 2022 1. Construction de deux terrains de tennis en résine : demande de financement auprès du Département de l’Ardèche 2. Signature d’une convention avec le (...) > suite


Conseil municipal du 11 juillet 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 11 juillet 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 9 mai 2022 1. Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition d’un agent 1 heure par semaine ; 2. Modification du règlement (...) > suite


Conseil municipal du 9 mai 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 9 mai 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 4 avril 2022 1. Schéma directeur Eclairage public 2. Location salle Jean Sablon ou Salle n°1 pour les cérémonies funéraires 3. Suppression d’un poste d’adjoint administratif (...) > suite


Conseil municipal du 4 avril 2022
20h SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 4 avril 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 7 mars 2022 1. Vote du budget 2022 M14 Commune 2. Vote des subventions annuelles 2022 aux associations de la commune 3. Eveil Musical : signature d’une convention (...) > suite


Coseil municipal du 7 mars 2022
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 7 mars 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 17janvier 2022 1. Approbation du compte de gestion 2021 2. Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat 3. Actualisation du tarif appliqué à la (...) > suite


Point environnement et déchets
Recyclage des déchets organiques : le saviez-vous ? Les déchets d’un ménage représentent une part importante de son empreinte carbone : environ 35% de ce qu’on jette à la poubelle grise répond aux consignes de tri organique ! C’est donc autant de matière qui sera brûlée et perdue, au lieu d’être (...) > suite


Conseil municipal du 13 décembre 2021
20H Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 13 décembre 2021 - Salle Jean Besset à 20h00 Public non autorisé – retransmission sur la page facebook de la commune Approbation du compte rendu du 20 septembre 2021 1. Modification de la composition des Commissions municipales 2. (...) > suite


Conseil municipal du 20 septembre 2021
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 20 septembre 2021 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 5 juillet 2021 1. TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des construction nouvelles à usage d’habitation 2. (...) > suite


Conseil municipal du 5 juillet 2021
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR REUNION CONSEIL MUNICIPAL du 5 juillet 2021 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 18 mai 2021 1. MEDIATHEQUE : approbation du règlement intérieur pour donner suite à la mise en réseau des bibliothèques du territoire d’Annonay Rhône Agglo 2. Demande d’adhésion au (...) > suite


 
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