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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 21 novembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 21 novembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 19 septembre 2022
1. Signature d’une convention avec les commerçants partenaires de la commune pour conduire une opération « Bons d’achats » 2022/2023
2. Acquisition (...) > suite
Conseil municipal du 19 septembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 19 septembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 11 juillet 2022
1. Construction de deux terrains de tennis en résine : demande de financement auprès du Département de l’Ardèche
2. Signature d’une convention avec le (...) > suite
Conseil municipal du 11 juillet 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 11 juillet 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 9 mai 2022
1. Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition d’un agent 1 heure par semaine ;
2. Modification du règlement (...) > suite
Conseil municipal du 9 mai 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 9 mai 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 4 avril 2022
1. Schéma directeur Eclairage public
2. Location salle Jean Sablon ou Salle n°1 pour les cérémonies funéraires
3. Suppression d’un poste d’adjoint administratif (...) > suite
Conseil municipal du 4 avril 2022
20h SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 4 avril 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 7 mars 2022
1. Vote du budget 2022 M14 Commune
2. Vote des subventions annuelles 2022 aux associations de la commune
3. Eveil Musical : signature d’une convention (...) > suite
Coseil municipal du 7 mars 2022
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 7 mars 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 17janvier 2022
1. Approbation du compte de gestion 2021
2. Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat
3. Actualisation du tarif appliqué à la (...) > suite
Conseil municipal du 17 janvier 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 17 janvier 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 13 décembre 2021
1. Acquisition aux consort MAURIN de la parcelle AN208 de 1407 m2 au prix de 140700 €Vote des subventions annuelles 2022 aux associations de la (...) > suite
Conseil municipal du 13 décembre 2021
20H Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 13 décembre 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Public non autorisé – retransmission sur la page facebook de la commune
Approbation du compte rendu du 20 septembre 2021
1. Modification de la composition des Commissions municipales
2. (...) > suite
Conseil municipal du 20 septembre 2021
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 20 septembre 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 5 juillet 2021
1. TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des construction nouvelles à usage d’habitation
2. (...) > suite
Conseil municipal du 5 juillet 2021
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 5 juillet 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 18 mai 2021
1. MEDIATHEQUE : approbation du règlement intérieur pour donner suite à la mise en réseau des bibliothèques du territoire d’Annonay Rhône Agglo
2. Demande d’adhésion au (...) > suite
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