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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 16 décembre 2013
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2013 1) Vote du taux des impôts locaux 2) Acquisition d’une partie de la parcelle AN 149 de 45 m² appartenant aux consorts Royer 3) Acquisition de la parcelle AB N°200 appartenant à Habitat Dauphinois d’une superficie de 1920 m² 4) (...) > suite


Conseil Municipal du 14 octobre 2013
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2013 1) Révision des statuts de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay en vue de sa transformation en Communauté d’agglomération : vote des communes adhérentes 2) Transformation de la Communauté de Communes du Bassin (...) > suite


Conseil Municipal du 3 juin 2013
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2013 1) Mise en place du dispositif de participation citoyenne 2) Demande de retrait du syndicat mixte Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche (SMEDMDA) 3) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques (...) > suite


Conseil municipal du 2 avril 2013
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 février 2013 1) Approbation des comptes de gestion 2012 : M14 Commune 2) Approbation du compte administratif 2012 M14 Commune 3) Affectation du résultat 4) Vote du budget primitif 2013 (M14 Commune) 5) Subventions (...) > suite


Conseil municipal du 11 février 2013
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2012 1) Vote des impôts locaux 2) Approbation de la modification n°1 du PLU 3) Signature d’une charte d’engagement et de partenariat avec la Poste 4) Dénomination de voies communales. 5) Adhésion à la procédure de mise (...) > suite


Conseil municipal du 17 décembre 2012
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2012 1) Accord pour l’adhésion de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône pour la réunion des périmètres du SCOT . 2) Signature d’une convention de servitudes applicables aux (...) > suite


Conseil Municipal du 5 novembre 2012
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2012 1) Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation : mise en concurrence par le centre de Gestion de l’Ardèche 2) Versement d’une participation financière à la FOL, dans le cadre de l’opération « (...) > suite


Conseil Municipal du 8 octobre 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2012 1) Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Davezieux 2) Extension du club house de tennis : approbation de l’avant-projet définitif, demande de permis de construire et (...) > suite


Conseil Municipal du lundi 16 juillet 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2012 1) Approbation du PLU . 2) Acquisition des parcelles AD 466 de 229 m² et AD 467 de 160 m² auprès de Natura’pro. 3) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre Groupama. 4) Questions (...) > suite


Conseil Municipal du 18 juin 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2012. 1) Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation par la Société MP HYGIENE d’exploiter au titre des installations classées pour la protection de l’environnement concernant l’unité de transformation du papier (...) > suite


 
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