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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 20 février 2017
20H00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 20 février 2017 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2016
1) Recrutement et rémunération d’agents recenseurs (vacataires), délibération annulant et remplaçant la délibération du 12 décembre 2016
2) Demande de (...) > suite
Conseil Municipal du 12 décembre 2016
20H00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 12 décembre 2016 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2016
1) Délibération autorisant le maire à signer le contrat enfance jeunesse 2016-2019 pour les actions concernant les activités extrascolaires et (...) > suite
Conseil Municipal du 5 décembre 2016
20h00 EN MAIRIE
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2016
1. Avis du conseil municipal suite au courrier du préfet portant projet de périmètre de l’EPCI issu de la fusion entre Annonay Agglo et la communauté de communes Vivarhône et de l’extension aux communes, d’Ardoix (...) > suite
Conseil municipal du 26 septembre 2016
20 h en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2016
1. Amortissements d’écritures individualisées.
2. Budget principal M14 : Décision modificative n°1
3. Attribution de subventions aux associations utilisant l’Espace Culturel Montgolfier
4. Signature d’une convention avec la FOL dans (...) > suite
Conseil Municipal du 13 juin 2016
à 20h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2016
1. Décision du conseil municipal sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de l’EPCI issu de la fusion entre Annonay Agglo et la communauté de communes Vivarhône, le pacte statutaire, et la composition du conseil communautaire (...) > suite
Conseil Municipal du 21 mars 2016
20h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 décembre 2015
1. Approbation du comptes de gestion 2015 : M14 commune
2. Approbation du compte administratif 2015 : M14 commune
3. Affectation du résultat 2015
4. Vote du budget primitif 2016 : M14 Commune
5. Vote des subventions (...) > suite
Conseil Municipal du 21 décembre 2015
20h00 en Mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2015
1) Projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SCDI) de l’Ardèche – avis du conseil municipal.
2) Projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SCDI) de la Loire – avis du conseil (...) > suite
Conseil Municipal du 26 novembre 2015
20h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2015
1) Révision des statuts de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay.
2) Signature d’un avenant au contrat enfance jeunesse intercommunal 2012/2015.
3) Délibération annulant et remplaçant la délibération du 14 septembre (...) > suite
Conseil Municipal du 14 septembre 2015
20h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2015
1) Réhabilitation des réseaux humides secteur des rameaux – Approbation de la convention de groupement de commande
2) Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée-Corse pour la mise en séparatif du secteur des (...) > suite
Conseil Municipal du 8 juin 2015
20h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 mars 2015
1) Subventions à l’Association culturelle et paroissiale
2) Subvention à l’Association Diocésaine
3) Budget M 14 décision modificative n°1
4) Attribution des subventions sportives
5) Cantine scolaire : augmentation du tarif pour la (...) > suite
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