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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 18 juin 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2012. 1) Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation par la Société MP HYGIENE d’exploiter au titre des installations classées pour la protection de l’environnement concernant l’unité de transformation du papier (...) > suite


Conseil Municipal du 26 mars 2012
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2012 1) Approbation des comptes de gestion 2011 : M14 Commune 2) Approbation du compte administratif 2011 M14 Commune et affectation du résultat 3) Vote du budget primitif 2012 (M14 Commune) 4) Subventions (...) > suite


Conseil Municipal du mardi 24 janvier 2012
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2011. 1) Tarifs communaux 2012 2) Vote des taux des impôts locaux 3) Tour de France 2012 : signature d’une convention pour l’étape d’arrivée du tour de France le 13 juillet 2012 4) Acquisition de 197 m² de (...) > suite


Conseil Municipal du 14 novembre 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2011. 1) Révision du PLU : arrêt du projet 2) Amortissement des écritures versées au compte 204158 3) Budget M14 : décision modificative N°2 4) Paiement des dépenses d’investissement 2012 avant le vote du BP 2012 du (...) > suite


Conseil Municipal du 3 octobre 2011
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 3 octobre 2011 à 20h en mairie. Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2011. 1) Familles rurales : versement de la subvention de fonctionnement du centre de Loisirs 2) Versement d’une subvention à (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2011. 1) Arrêt du projet du plan local d’urbanisme (PLU ) révisé : bilan de la concertation 2) Convention avec le SDE 07 : dissimulation des réseaux rue des (...) > suite


Conseil Municipal du 20 juin 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2011. 1) Approbation du compte de gestion 2010 M14 commune. 2) Approbation du compte administratif 2010 – M14 Commune et affectation du résultat. 3) Décision modificative budgétaire M14. 4) Versement de subventions (...) > suite


Conseil Municipal du 4 avril 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2011. 1) Vote du budget primitif 2011 avec reprise anticipée des résultats 2010 2) Souscription d’un contrat d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne pour financer les investissements 3) Souscription d’un contrat (...) > suite


Conseil Municipal du 18 janvier 2011
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2010 2) Vote des taux des impôts locaux 3) Taxe d’habitation : abattement pour les personnes handicapées 4) Exonération de la TLE et de la PVR pour la construction d’une petite unité de vie 5) Tarifs communaux (...) > suite


Conseil Municipal du 22 novembre 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010, 2) Adhésion d’un nouvel EPCI au Syndicat des trois rivières : adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, 3) Délibération pour (...) > suite


 
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