Accueil du site > La mairie à votre service > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux
Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 14 octobre 2013
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2013
1) Révision des statuts de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay en vue de sa transformation en Communauté d’agglomération : vote des communes adhérentes
2) Transformation de la Communauté de Communes du Bassin (...) > suite
Conseil Municipal du 3 juin 2013
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2013
1) Mise en place du dispositif de participation citoyenne
2) Demande de retrait du syndicat mixte Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche (SMEDMDA)
3) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques (...) > suite
Conseil municipal du 2 avril 2013
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 février 2013
1) Approbation des comptes de gestion 2012 : M14 Commune
2) Approbation du compte administratif 2012 M14 Commune
3) Affectation du résultat
4) Vote du budget primitif 2013 (M14 Commune)
5) Subventions (...) > suite
Conseil municipal du 11 février 2013
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2012
1) Vote des impôts locaux
2) Approbation de la modification n°1 du PLU
3) Signature d’une charte d’engagement et de partenariat avec la Poste
4) Dénomination de voies communales.
5) Adhésion à la procédure de mise (...) > suite
Conseil municipal du 17 décembre 2012
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2012
1) Accord pour l’adhésion de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône pour la réunion des périmètres du SCOT .
2) Signature d’une convention de servitudes applicables aux (...) > suite
Conseil Municipal du 5 novembre 2012
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2012
1) Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation : mise en concurrence par le centre de Gestion de l’Ardèche
2) Versement d’une participation financière à la FOL, dans le cadre de l’opération « (...) > suite
Conseil Municipal du 8 octobre 2012
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2012
1) Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Davezieux
2) Extension du club house de tennis : approbation de l’avant-projet définitif, demande de permis de construire et (...) > suite
Conseil Municipal du lundi 16 juillet 2012
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2012
1) Approbation du PLU .
2) Acquisition des parcelles AD 466 de 229 m² et AD 467 de 160 m² auprès de Natura’pro.
3) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre Groupama.
4) Questions (...) > suite
Des aides complémentaires à la rénovation énergétique et comparateur gaz
Des aides complémentaires à la rénovation énergétique
Parallèlement aux aides , des aides nationales peuvent prendre en charge une partie des travaux de rénovation énergétique. Les travaux éligibles sont sensiblement les mêmes que ceux éligibles aux aides précédentes : isolation, changement de mode de (...) > suite
contact utile pour le compteur d’eau
Emménagement : contact utile pour le compteur d’eau : Lors de votre arrivée dans un nouveau logement, vous devrez rapidement effectuer le changement de nom pour votre compteur d’eau.
Pour compléter vos informations, rendez-vous sur la plateforme eau.selectra afin de trouver les contacts directs (...) > suite
ANNONCE
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14