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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 22 juin 2009
Ordre du Jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2009,
2°/ Convention avec EMDA de sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2009/2010,
3°/ Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des (...) > suite
Conseil Municipal du 20 avril 2009
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 mars 2009,
2°/ Délibération pour attribution subvention à l’OCCE,
3°/ Délibérations pour garanties d’emprunts d’Habitat Dauphinois pour la construction du domaine des Lys et de Vidalon,
4°/ Délibération pour signature (...) > suite
Conseil Municipal du 9 mars 2009
Ordre du jour
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2009
2°/ Délibération pour rectification et vote des tarifs 2009 : caution des salles et tarifs relatifs au marché hebdomadaire.
3°/ Délibération pour vote des 3 taxes, suite à mise en place de la TPU : taxe (...) > suite
Conseil Municipal du 26 janvier 2009
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2008,
2°/ Délibération pour vote des tarifs 2009 dont vacations funéraires,
3°/ Délibération pour vote des 3 taxes : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti,
4°/ Délibération pour (...) > suite
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