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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 14 novembre 2011
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2011.
1) Révision du PLU : arrêt du projet
2) Amortissement des écritures versées au compte 204158
3) Budget M14 : décision modificative N°2
4) Paiement des dépenses d’investissement 2012 avant le vote du BP 2012 du (...) > suite
Conseil Municipal du 3 octobre 2011
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 3 octobre 2011 à 20h en mairie.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2011.
1) Familles rurales : versement de la subvention de fonctionnement du centre de Loisirs
2) Versement d’une subvention à (...) > suite
Conseil Municipal du 11 juillet 2011
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2011.
1) Arrêt du projet du plan local d’urbanisme (PLU ) révisé : bilan de la concertation
2) Convention avec le SDE 07 : dissimulation des réseaux rue des (...) > suite
Conseil Municipal du 20 juin 2011
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2011.
1) Approbation du compte de gestion 2010 M14 commune.
2) Approbation du compte administratif 2010 – M14 Commune et affectation du résultat.
3) Décision modificative budgétaire M14.
4) Versement de subventions (...) > suite
Conseil Municipal du 4 avril 2011
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2011.
1) Vote du budget primitif 2011 avec reprise anticipée des résultats 2010
2) Souscription d’un contrat d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne pour financer les investissements
3) Souscription d’un contrat (...) > suite
Conseil Municipal du 18 janvier 2011
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2010
2) Vote des taux des impôts locaux
3) Taxe d’habitation : abattement pour les personnes handicapées
4) Exonération de la TLE et de la PVR pour la construction d’une petite unité de vie
5) Tarifs communaux (...) > suite
Conseil Municipal du 22 novembre 2010
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010,
2) Adhésion d’un nouvel EPCI au Syndicat des trois rivières : adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien,
3) Délibération pour (...) > suite
Conseil Municipal du 27 septembre 2010
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2010 .
2) Groupement de commande pour marché de travaux de voirie entre les communes de la CCBA.
3) Révision simplifiée du PLU approuvé le 20 janvier 2005.
4) Aménagement de la (...) > suite
Conseil Municipal du 5 juillet 2010
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2010 ,
2) Présentation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable),
3) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques musicales avec l’école départementale musique et danse de l’Ardèche, pour (...) > suite
Conseil Municipal du 31 mai 2010
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2010,
2) Dénomination de rue,
3) Aménagement rue de la Justice : acquisition foncière,
4) Convention-type de participation financière des enfants de Davézieux accueillis dans les écoles maternelles et primaires (...) > suite
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