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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 25 janvier 2010
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 Novembre 2009
2) Vote des tarifs 2010
3) Modification de la régie de recettes photocopies
4) Décision modificative budget M14
5) Clôture des comptes du budget annexe M14 : Espace Montgolfier
6) Convention avec (...) > suite
Conseil Municipal du 30 novembre 2009
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2009
2) Bibliothèque : adoption d’une convention et d’un règlement intérieur
3) Repas des Aînés
4) Convention pour la réalisation des contournements Est d’Annonay et de Davézieux.
Liaison RD 370-371/820
5) (...) > suite
Conseil Municipal du 21 septembre 2009
Ordre du Jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2009,
2°/ Conventions avec les Inforoutes de l’Ardèche relatives à l’équipement en matériel informatique dédié à l’accès public à Internet à la Bibliothèque,
3°/ Convention avec le SDE 07,
4°/ Avenant concernant la (...) > suite
Conseil Municipal du 22 juin 2009
Ordre du Jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2009,
2°/ Convention avec EMDA de sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2009/2010,
3°/ Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des (...) > suite
Conseil Municipal du 20 avril 2009
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 mars 2009,
2°/ Délibération pour attribution subvention à l’OCCE,
3°/ Délibérations pour garanties d’emprunts d’Habitat Dauphinois pour la construction du domaine des Lys et de Vidalon,
4°/ Délibération pour signature (...) > suite
Conseil Municipal du 9 mars 2009
Ordre du jour
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2009
2°/ Délibération pour rectification et vote des tarifs 2009 : caution des salles et tarifs relatifs au marché hebdomadaire.
3°/ Délibération pour vote des 3 taxes, suite à mise en place de la TPU : taxe (...) > suite
Conseil Municipal du 26 janvier 2009
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2008,
2°/ Délibération pour vote des tarifs 2009 dont vacations funéraires,
3°/ Délibération pour vote des 3 taxes : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti,
4°/ Délibération pour (...) > suite
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