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CONSEIL MUNICIPAL 1ER AVRIL 2026

SALLE JEAN BESSET A 19h30


Ordre du jour du Conseil Municipal - Séance du mercredi 1er avril 2026 à 19h30

1 Approbation du PV du conseil municipal du 2 mars 2026
2 Approbation du PV du conseil municipal d’installation du 20 mars 2026
3 Délibération relative aux indemnités de fonction des élus
4 Délibération relative à la délégation du conseil municipal au maire
5 Délibération relative au droit à la formation
6 Délibération relative à la création et à la composition des commissions municipales
7 Délibération relative à l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
8 Délibération fixant le nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
9 Délibération relative à l’élection des membres du CCAS
10 Désignation des délégués de la commune siégeant au Comité Syndical du Territoire d’Energie Ardèche
11 Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
12 Commission communale des impôts fonciers
13 Approbation du CFU 2025
14 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
Questions diverses

Le maire,
Myriam SERVY CHANAL

Documents joints

 Liste des délibérations 01.04.26


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