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Conseil Municipal du 14 avril 2014

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2014

1) Syndicat des eaux : désignation de deux délégués

2) Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse : désignation d’un délégué

3) CNAS : désignation de délégués locaux au CNAS : collège élus - collège agents

4) Commission d’appel d’offres : désignation des membres

5) SDE   07 : désignation de deux délégués : un titulaire et un suppléant

6) Eveil musical : signature d’une convention avec le Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse

7) Médiathèque : acquisition du matériel informatique

8) Médiathèque : acquisition du mobilier

9) Gratification d’étudiants stagiaires

10) CDG 07 : avenant à la convention liant le CDG07 et les collectivités relative à l’intervention sur les dossiers de retraite CNRACL

11) Informations au Conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du Conseil Municipal)

12) Questions diverses

Documents joints

 CM du 14 avril 2014


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