logo Annonay Agglo

Conseil Municipal du 18 janvier 2011

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2010

2) Vote des taux des impôts locaux

3) Taxe d’habitation : abattement pour les personnes handicapées

4) Exonération de la TLE et de la PVR pour la construction d’une petite unité de vie

5) Tarifs communaux 2011

6) Subvention exceptionnelle à la FNACA

7) Transfert à la CCBA des résultats 2009 d’assainissement

8) Convention avec le Centre de Gestion et la commune relative à l’intervention sur les dossiers CNRACL

9) Gestion de la crèche et du centre de loisirs Familles rurales : substitution du Groupement Départemental de Familles Rurales à Familles Rurales de Davézieux

10) Délibération annulant et remplaçant la délibération du 22 novembre 2010 relative à l’application de la PVR dans la zone de Tartavel

11) Construction d’une Petite Unité de Vie par Vivarais Habitat

12) Révision simplifiée du PLU   : conclusions du commissaire enquêteur

13) Urbanisme : procédure de déclaration préalable à l’édification de clôture

14) Autorisation d’utilisation du cadastre par la C.C.B.A.

15) Adhésion de la commune de Peaugres au Syndicat des trois rivières  

16) Adhésion de la commune de Félines au Syndicat des trois rivières

17) Questions diverses

Documents joints

 CR CM 18 janvier 2011


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux