ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 18 mars 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2018
1) Vote des subventions annuelles 2019
2) Mise en place d’une caution pour le prêt de cages de capture pour chat
3) Vote des tarifs 2019
4) Création d’un tarif pour la location du parking de l’Espace Montgolfier
5) Approbation du compte de gestion 2018
6) Approbation du compte administratif 2018 et affectation du résultat
7) Vote du budget 2019 : M14 commune
8) Eveil Musical : signature d’une convention avec le syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse pour l’année scolaire 2019/2020
9) Signature d’un projet Educatif Territorial (PEdT) du 1er septembre 2019 au 31 août 2022 dans le cadre du PLAN MERCREDI
10) Acquisition des parcelles AO 387 et AO 379 pour reprise dans la voirie communale de l’impasse des Tamaris au prix d’un euro.
11) Remboursement de 7 tickets de cantine à Mme Rossi pour un montant de 29,40 €
12) Personnel communal : augmentation du temps de travail du poste d’ATSEM Principal de 2ème classe de 28 à 30 heures hebdomadaires
13) Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour l’extension d’un local technique affecté à du stockage.
14) Avis du conseil municipal sur l’autorisation environnementale sollicitée par MH HYGIENE en vue d’acquérir une deuxième machine à papier sur la commune d’Annonay lieu-dit Pupil.
15) Information au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT
Questions diverses
Le 14 mars 2019
Le maire,
Alain ZAHM
