ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 20 mars 2017 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 février 2017
1) Approbation du compte de gestion 2016
2) Approbation du compte administratif 2016 et affectation du résultat 2016
3) Vote du budget 2017 : M14 commune
4) Vote des subventions annuelles 2017
5) Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs à l’application du droit des sols (ADS) pour les communes membres d’Annonay Rhône Agglo.
6) Cession de la parcelle AD 547 de 43 m² à la Régionale de construction au prix d’un euro
7) Acquisition de la parcelle AO 142 de 180 m² au prix de 20 000 €
8) Adis : demande de garantie d’emprunts pour la réalisation de 15 logements sociaux
9) Participation à une consultation de groupe organisée par le Centre de Gestions de l’Ardèche en vue de souscrire un contrat d’assurance des Risques Statuaires
10) Aliénation du chemin rural traversé par la piste motos : lancement d’une enquête publique
11) Délibération sollicitant un financement auprès de la DRAC dans le cadre des travaux d’entretien de l’église de Vidalon
12) Invitation des communes de résidence à approuver le mode de calcul de la contribution aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Davézieux
13) Autorisation d’encaisser un chèque pour dégradations à la salle Jean-Sablon dans le cadre d’une location.
14) Questions diverses
Le 15 mars 2017
Le maire,
Alain ZAHM
