Ordre du Jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2009,
2°/ Conventions avec les Inforoutes de l’Ardèche relatives à l’équipement en matériel informatique dédié à l’accès public à Internet à la Bibliothèque,
3°/ Convention avec le SDE 07,
4°/ Avenant concernant la mission de programmation pour la salle des sports,
5°/ Réhabilitation du gymnase de Jossols et construction d’un bâtiment neuf pour l’USDV,
6°/ Acquisition parcelles AD 97 - AD 116 appartenant aux consorts CHAPPAT,
7°/ Acquisition parcelle AO 143 appartenant aux consorts DESCOURS,
8°/ Délibération de principe de mise en oeuvre d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
Création d’une liaison routière de désenclavement du quartier de Tartavel
Réalisation de l’emplacement résevé n°16 / 1ère tranche,
9°/ Délibération de prinicpe de mise en oeuvre d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
Acquisitions foncières en ZAD - Réserve foncière Unité de Vie Personnes Agées
Création d’une voie de desserte de la ZAD (réalisation de l’emplacement réservé n°16 / 2è tranche),
10°/ Vote subvention de fonctionnement au budget M49,
11°/ Décision modificative : budget communal,
12°/ Augmentation des charges de la maison rue d’Ayos,
13°/ Participation financière à l’école privée St Joseph d’Annonay,
14°/ Création d’une régie d’avances pour l’encaissement des photocopies ou éditions à l’imprimante à la mairie et à la bibliothèque,
15°/ Tarifs des photocopies et CD-ROM,
16°/ Régie de recettes des droits de place et régie des salles communales : modifications,
17°/ Convention pour la réalisation des contournements Est d’Annonay et de Davézieux,
18°/ Encaissement de remboursement GROUPAMA.