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Conseil Municipal du 22 juin 2009

Ordre du Jour :

1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2009,

2°/ Convention avec EMDA de sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2009/2010,

3°/ Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des opérations de mise sous pli de la propagande des élections européennes du 7 juin 2009,

4°/ Tarifs de concessions au cimetière communal,

5°/ Encaissement de sinistres,

6°/ Convention entre les communes de DAVEZIEUX, VERNOSC LES ANNONAY, SAINT CYR et Familles Rurales concernant la gestion de la crèche et la gestion du centre de loisirs,

7°/ Convention entre la commune de DAVEZIEUX, l’école maternelle et l’association Familles Rurales relative à l’utilisation de locaux scolaires,

8°/ Tirage au sort pour désignation des jurés d’assises,

9°/ Délibération de principe relative à un don de terrain dans la ZAD  ,

10°/ Versement de subventions,

11°/ Décision modificative au budget espace Montgolfier,

12°/ Prise en charge de frais d’hôtel,

13°/ Création de Postes,

14°/ Questions diverses.

Documents joints

 C-R CM 22/06/2009


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