ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 24 Février 2020
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 9 décembre 2019
1. Approbation du compte de gestion 2019
2. Approbation du compte administratif 2019 et affectation du résultat
3. Vote du budget 2020 M14 commune
4. Vote des subventions annuelles 2020
5. Eveil Musical : signature d’une convention avec le syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse pour l’année scolaire 2020/2021
6. Versement d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école élémentaire Arthur Rimbaud
7. Transfert de la compétence Éclairage Public de la commune au profit du SDE07, au titre de la compétence facultative exercée par le SDE07 en vertu de ses statuts ;
Adoption de la convention de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers communaux, et de ses annexes ;
Autorisation du maire à signer la convention de mise à disposition avec le SDE07
8. Avenant au règlement municipal des cimetières de Davézieux
9. Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le cdg07 pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement
10. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’une concession de public relative aux mobiliers urbains, à l’affichage publicitaire et aux supports de communication – approbation d’une convention à intervenir entre Annonay Rhône Agglo et les communes d’Annonay, de Davézieux et de Roiffieux
11. Avis de la CRC pour le mandatement d’office de titres pour l’école de musique
Questions diverses
Le maire,
Alain ZAHM
