Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2013
1) Approbation du comptes de gestion 2013 : M14 commune,
2) Approbation du compte administratif 2013 : M14 commune,
3) Affectation du résultat 2013,
4) Vote du budget primitif 2014 : M14 Commune,
5) Vote des subventions annuelles 2014,
6) Vacations funéraires,
7) Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec la
CCBA , dans le cadre de l’implantation d’îlots de propreté,
8) Mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune,
9) Reprise des voies de la zone du Mas ouest cédées par le communauté d’agglomération,
10) Demande de subvention au titre de la DGD 2ème tranche,
11) Groupama : encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre,
12) Informations au Conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du Conseil Municipal),
13) Questions diverses.
