Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 Novembre 2009
2) Vote des tarifs 2010
3) Modification de la régie de recettes photocopies
4) Décision modificative budget M14
5) Clôture des comptes du budget annexe M14 : Espace Montgolfier
6) Convention avec Habitat Dauphinois concernant l’attribution des
logements
7) Modification de la délibération du 20 avril 2009 relative à la garantie
d’emprunt Habitat Dauphinois
8) Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des opérations de mise sous pli de la
propagande des élections régionales 14 et 21 mars 2010
9) Questions diverses
