Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 3 octobre 2011 à 20h en mairie.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2011.
1) Familles rurales : versement de la subvention de fonctionnement du centre de Loisirs
2) Versement d’une subvention à l’Association de Bienfaisance parmi les Protestants d’Annonay :
3) Versement d’une subvention à la FOL (Fédération des Œuvres Laïques)
4) Attribution de subventions aux associations de la commune
5) Attribution des indemnités de Conseil au trésorier principal
6) Aménagement de la ZAD : échanges/ventes avec la SARL Régionale de construction
7) Aménagement de la ZAD : échanges/ventes avec la société LACO.
8) Taxe d’aménagement : vote du taux
9) Transfert dans le domaine public de la rue Henry Stendhal
10) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre GROUPAMA de 6 496,85 €
11) Création d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe à compter du 1er janvier 2012
12) Création d’un poste d’attaché territorial à compter du 1er novembre 2011
13) Questions diverses
