Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2009
2) Bibliothèque : adoption d’une convention et d’un règlement intérieur
3) Repas des Aînés
4) Convention pour la réalisation des contournements Est d’Annonay et de Davézieux.
Liaison RD 370-371/820
5) Décision modificative du budget M14 : transfert de crédits.
6) Décision modificative du budget EMD : transfert de crédits
7) Répartition des subventions sportives (OMS)
8) Agents de droit privé : heures supplémentaires et heures complémentaires
9) Avenant au contrat de garantie : maintien de salaire
10) Encaissement de remboursements de sinistres émis par Groupama
11) Assurances : Prorogation d’un an des contrats multirisques et flotte automobile
12) Acquisition des parcelles AD 141 – 144 - 115 appartenant aux consorts BETTON
13) Questions diverses
