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Conseil Municipal du 5 décembre 2016

20h00 EN MAIRIE

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2016

1. Avis du conseil municipal suite au courrier du préfet portant projet de périmètre de l’EPCI issu de la fusion entre Annonay Agglo et la communauté de communes Vivarhône et de l’extension aux communes, d’Ardoix et de Quintenas, le pacte statutaire, et la composition du conseil communautaire de l’EPCI issu de la fusion

2. Election de trois (3) conseillers communautaires de la commune de Davézieux au sein du conseil communautaire d’Annonay Rhône Agglo, suite à la fusion entre Annonay Agglo, Vivarhône et de l’extension aux communes d’Ardoix et de Quintenas.

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