Ordre du jour
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2009
2°/ Délibération pour rectification et vote des tarifs 2009 : caution des salles et tarifs relatifs au marché hebdomadaire.
3°/ Délibération pour vote des 3 taxes, suite à mise en place de la TPU : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti.
4°/ Approbation des comptes de gestion 2008 : EMD – M14 Commune – M49 : Assainissement
5°/ Approbation du compte administratif 2008 M14 Commune et affectation du résultat
6°/ Approbation du compte administratif 2008 M49 Assainissement et affectation du résultat
7°/ Approbation du compte administratif 2008 EMD et affectation du résultat.
8°/ Délibération pour gestion transitoire de l’EMD (Espace culturel Montgolfier)
9°/ Notification des bases des impôts locaux pour 2009
10°/ Vote des budgets primitifs 2009 (M14 Cne – M49 Assainissement – M14 Espace Montgolfier)
11°/ Délibération pour acquisition terrain dans le cadre du projet de sécurisation à proximité des écoles
12°/ Délibération pour attribution des subventions 2009
13°/ Délibération pour signature convention de disponibilité pour le développement du volontariat, entre SDIS 07 et la commune.
14°/ Délibération remboursement sinistres par Groupama.
15°/ Questions diverses
