ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 10 juillet 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 30 mai 2023
1. Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023 – Transfert de charges – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2. Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition d’un agent 1 heure par jour
3. Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition de deux aides maternelles pendant la pause méridienne.
4. Approbation d’une Charte des Atsem
5. Charte de modération de la page Facebook de la commune
6. Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet (inférieur ou égal à 10 % et sans impact sur affiliation CNRACL
7. Information au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT
8. Questions diverses
Le maire,
Gilles DUFAUD
