ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 13 décembre 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Public non autorisé – retransmission sur la page facebook de la commune
Approbation du compte rendu du 20 septembre 2021
1. Modification de la composition des Commissions municipales
2. Présentation de l’avant-Projet Définitif du restaurant scolaire et demandes de subventions auprès de l’Etat au titre du DETR/DSIL , de la Région Auvergne Rhône Alpes, du Département de l’Ardèche et d’Annonay Rhône agglo
3. Budget M14 : paiement des dépenses d’investissement 2022 avant le vote du budget 2022
4. Vote des taux d’imposition 2022
5. Vote des tarifs 2022
6. Annulation du repas des ainés : approbation et autorisation de signature d’une convention avec les commerces partenaires du centre village de la commune pour la une opération « bons d’achats » en remplacement du repas des ainés.
7. Signature d’une convention territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche.
8. Affaires scolaires : Attributions de subventions aux écoles pour les cadeaux de noël
9. Attribution d’une subvention de 500 € au Comité d’Animation et de Loisirs
10. Signature d’une convention avec HABITAT DAUPHINOIS pour définir les modalités entre les parties ayant trait à la prise en charge matérielle et financière de l’aménagement dudit carrefour de la rue Christophe Colomb
11. Signature d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réfection de la chaussée de la route de Vidalon
12. Sports : Approbation et autorisation de signature de la convention d’utilisation du gymnase de la Lombardière entre Annonay Rhône Agglo et la commune de Davézieux
13. Acquisition de la parcelle AD 578 de 248 m² appartenant à M. et Mme MARON Alain au prix de 25 000 €
14. Avancement de grade 2021 : créations de postes
15. Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2020 par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières
16. Informations au conseil municipal
17. Questions diverses
Le maire,
Gilles DUFAUD
