Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 16 décembre 2024 à -20h00
1 Approbation du procès verbal du 2 septembre 2024
2 Schéma directeur d’éclairage public : 2ème tranche
3 Acquisition de la parcelle AD 501 de 463 m² au prix d’un euro symbolique à HABITAT DAUPHINOIS
4 Budget principal M57 : paiement des dépenses d’investissement 2025 avant le vote du budget 2025
5 BUDGET PRINCIPAL M57 - décision modificative n°1
6 Signature d’une convention avec le Tennis Club de Davézieux pour le financement des investissements 2024
7 Subventions aux écoles pour l’organisation d’un goûter de Noël
8 Attribution d’un bon d’achat de 15 euros pour les enfants de CP dans le cadre de la fête du livre 2025.
9 Attribution d’une subvention aux associations de la commune ayant utilisé l’EMD en 2024
10 Médiathèque : Modification du règlement intérieur
11 Opération bons d’achats à destination des aînés : modalités de renouvellement de l’opération et signature d’une convention avec les commerçants partenaires
12 ANNONAY RHONE AGGLO : Signature d’une convention d’attribution d’un fonds de concours pour la mise en séparatif de la rue de Vernosc et de la rue Félicien Vergier
13 Demande de financement DETR DSIL 2025 Aménagement du parking de la médiathèque
14 Demande de financement DETR 2025 pour l’extension du système de vidéo protection et auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
15 Demande de financement au Département de l’Ardèche au titre d’ATOUT RURALITE pour les travaux de voirie 2024
16 Participation à la consultation pour un contrat d’assurance des risques statutaires 2026-2029 organisé par le centre de gestion de l’Ardèche.
17 Avancement de grades : création de deux postes d’agents de maîtrise
18 Délibération portant sur la mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux
19 Informations au conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
20 Questions diverses
Le maire,
Gilles DUFAUD
