Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 16 juin 2025 à -20h00
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2025
2 Acceptation de la délégation du droit de préemption par Annonay Rhône Agglo
3 Modification des statuts du SDE 07 (Territoire d’énergie Ardèche)
4 Acquisition des parcelles AR 71 et AR 43 au prix d’un euro symbolique pour l’élargissement de la rue des Patureau
5 Régularisation cadastrale entre le domaine public et la parcelle AB 332
6 BUDGET PRINCIPAL M57 - Décision modificative n°1
7 Fixation de la durée d’amortissement du compte 2041512
8 Actualisation des tarifs de la TPE 2026
9 Tarification du ticket de cantine à compter du 7 juillet 2025
10 Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
11 Questions diverses
Le maire,
Gilles DUFAUD
