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Conseil municipal du 19 septembre 2022

20h Salle Jean Besset

ORDRE DU JOUR

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 19 septembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00

Approbation du compte rendu du 11 juillet 2022

1. Construction de deux terrains de tennis en résine : demande de financement auprès du Département de l’Ardèche
2. Signature d’une convention avec le SDE   07 pour la constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation d’audits énergétiques ;
3. Acquisition d’une parcelle de 259 m² au prix de 100 € à Monsieur Alain MARON sise route de Lyon
4. Cession d’une superficie de 503 m² issue de la parcelle AB 149 et de délaissés de voirie au prix de 75 €/m² à Monsieur Younes YAKOUBI et acquisition d’une parcelle de 1 m² à la SCI Régionale de Construction ou autre personne morale au prix d’un euro symbolique
5. Signature d’une convention avec la Fédération des Œuvres Laïques de l’Ardèche « Lire et Faire Lire » pour l’année scolaire 2022/2023
6. Création de postes pour avancement de grades 2022
7. Informations au Conseil Municipal
8. Questions diverses
Rapport sur l’eau potable

Le maire,
Gilles DUFAUD

Documents joints

 PV du 19 septembre 2022

 Liste des délibérations


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