Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 1er décembre 2025 à 20h00
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2025
2 Acquisition de la parcelle AM 397 de 60 m² au prix d’un euro symbolique à Monsieur Marc-Antoine QUENETTE
3 Engagement de la Commune à réaliser une clôture conforme au PLUiH de DAVEZIEUX dans le cadre du projet de voie douce reliant le quartier de Tartavel, à la route de Lyon.
4 BUDGET PRINCIPAL M57 - décision modificative n°3
5 Vote des tarifs 2026
6 Budget principal M57 : paiement des dépenses d’investissement 2026 avant le vote du budget 2026
7 Attribution d’une subvention aux associations de la commune ayant utilisé l’EMD en 2025
8 Demande de financement DETR DSIL 2025 Désamiantage et réfection de la toiture de l’école Arthur Rimbaud, installation de volets roulants solaires
9 Demande de financement au Département de l’Ardèche au titre d’ATOUT RURALITE pour les travaux de voirie 2025
10 Subventions aux écoles pour l’organisation d’un goûter de Noël
11 Attribution d’un bon d’achat de 15 euros pour les enfants de CP dans le cadre de la fête du livre 2026.
12 Opération bons d’achats à destination des aînés : modalités de renouvellement de l’opération et signature d’une convention avec les commerçants partenaires
13 Mise en œuvre d’une participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation, au titre du risque Santé
14 Signature d’une convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre le Département de l’Ardèche, la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo et les communes du réseau des bibliothèques Annonay Rhône Agglo
15 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau
16 Informations au conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
Le maire,
Gilles DUFAUD
