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Conseil municipal du 2 avril 2024

SALLE JEAN BESSET À 20H00

Ordre du jour

du Conseil Municipal

Séance du mardi 2 avril 2024

1 Approbation du PV du conseil municipal du 18 décembre 2023
2 Approbation du PV du conseil municipal du 26 février 2024
3 Vote du budget 2024 : M57 Commune
4 Attribution des subventions annuelles aux associations 2024
5 A Nos Watts : Participation en capital à A NOS WATTS
6 Cession d’un délaissé de voirie (Parcelle AB 330) de 3 m² à la SCI OPHTAYAK représentée par Monsieur Younes Yakoubi au prix d’un euro.
7 Plan Local d’urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUiH) d’Annonay Rhône Agglo - Avis de la commune
8 Centre de Loisirs : signature d’un avenant n°3 à la convention de gestion du centre de Loisirs avec le Groupement des Familles Rurales.
9 Informations au Conseil Municipal

Le maire,
Gilles DUFAUD

Documents joints

 PV CM 02.04.2024

 Liste des délibérations


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