Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 2 septembre 2024 à -20h00
1 Approbation du PV du 24 juin 2024
2 Désignation des représentants de la commune de Davézieux au Comité des partenaires (AOM) pour la mobilité au niveau de la communauté d’agglomération
3 Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Annonay pour la rénovation de la voirie du chemin des Grailles
4 Signature d’une convention de fonds de concours avec Annonay Rhône Agglo pour l’installation de conteneurs semi-enterrés
5 Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition d’un agent communal 1 heure par jour
6 Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition de deux aides maternelles pendant la pause méridienne
7 Constitution d’une provision pour créance douteuse
8 Modification du temps de travail de l’emploi Assistant de conservation du patrimoine ppal 1ère classe affecté à la médiathèque à temps non complet (inférieure ou égal à 10% et sans impact sur l’affiliation CNRACL)’
9 Modification du temps de travail des emplois affectés au restaurant scolaire à temps non complet (inférieur ou égal à 10% et sans impact sur l’affiliation CNRACL)
10 Mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective des services
11 Informations au conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
Questions diverses.
Le Maire,
Gilles DUFAUD
