ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 20 février 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 19 décembre 2022
1. Communauté d’agglomération : approbation de la révision des statuts suite au transfert de nouvelles compétences : promotion de la santé et l’amélioration de l’accès aux soins et l’enseignement musical diplômant
2. Emission d’un titre de recettes auprès de la ville d’Annonay pour le remboursement du compte épargne temps d’un agent faisant l’objet d’une mutation
3. Vote des taux d’imposition 2023
4. Approbation de la création d’un projet de construction de padels sur le site du complexe sportif de Jossols, Demande de financement auprès de l’Agence nationale du Sport - Signature d’une convention d’utilisation des cours de padel avec le Tennis Club de Davézieux.
5. Questions diverses
Le maire,
Gilles DUFAUD
