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Conseil municipal du 24 juin 2024

SALLE JEAN BESSET A 20H00

Ordre du jour

du Conseil Municipal

Séance du lundi 24 juin 2024 à 20 heures

1 Approbation du PV du 2 avril 2024
2 Tarifs TLPE 2025
3 Tarification du ticket de cantine au 1er septembre 2024
4 Mise en place d’un tarif pour la mise à disposition de clés électroniques aux membres des associations utilisatrices des équipements communaux
5 Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec Familles rurales pour le centre de Loisirs
6 Ouverture d’une ligne de trésorerie de 250 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche
7 Approbation et signature d’une convention de concession de 26 places de stationnement avec la SCI GME
8 Déclaration d’appartenance au domaine privé de la commune de la parcelle cadastrée AO n°36
9 Questions diverses

Le maire,
Gilles DUFAUD

Documents joints

 Liste des délibérations 24.06.2024


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