Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2016
1. Amortissements d’écritures individualisées.
2. Budget principal M14 : Décision modificative n°1
3. Attribution de subventions aux associations utilisant l’Espace Culturel Montgolfier
4. Signature d’une convention avec la FOL dans le cadre de la reconduction de l’opération lire et faire lire pour l’année 2016/2017
5. Signature d’une convention de partenariat « collèges numériques et innovation pédagogique ».
6. Approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire.
7. Présentation de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP).
8. Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la SCI LACO.
9. Motion pour la défense et la promotion de la langue française.
10. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe d’une durée de 35 heures hebdomadaires et suppression de deux postes d’adjoint administratif de 1ère classe d’une durée hebdomadaires de 17h50 chacun à compter du 1er novembre 2016.
11. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2015.
12. Informations au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du Conseil Municipal).
13. Questions diverses.
