ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 5 juillet 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 18 mai 2021
1. MEDIATHEQUE : approbation du règlement intérieur pour donner suite à la mise en réseau des bibliothèques du territoire d’Annonay Rhône Agglo
2. Demande d’adhésion au SDEA (Syndicat Départemental de l’Equipement de l’Ardèche)
3. Signature d’un contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le SDEA pour la réalisation d’une étude des prolongements des cheminements pour les mobilités douces du centre de Davézieux et l’entrée de la ville
4. Signature d’une convention tripartite entre PROCIVIS, HABITAT DAUPHINOIS et la commune de Davézieux afin de favoriser l’accession à la propriété et la rénovation de logements à Davézieux
5. Création d’un groupe de travail pour le PLUIH
6. SDE 07 : Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords cadres et marchés subséquents groupement d’achat d’électricité
7. CANTINE : revalorisation du prix du ticket de cantine.
8. CANTINE : approbation du règlement intérieur de la cantine
9. ABRIS VELOS : intégration du mobilier vélo attribué par le Département dans le patrimoine communal
10. ECOLE ARTHUR RIMBAUD : Attribution d’une subvention de 2 500 € à la coopérative scolaire
11. Informations au conseil municipal
12. Questions diverses
Le maire,
Gilles DUFAUD