logo Annonay Agglo

Conseil municipal du 21 noembre 2022

Salle Jean Besset à 20h

ORDRE DU JOUR

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 21 novembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00

Approbation du compte rendu du 19 septembre 2022

1. Signature d’une convention avec les commerçants partenaires de la commune pour conduire une opération « Bons d’achats » 2022/2023
2. Acquisition d’un garage de 16 m² aux consorts DELOBRE au prix de 16 320 € - parcelle AN28 – sise 28 rue d’Ayos
3. Acquisition de la parcelle AO 151 appartenant aux consorts CLOT de 475 m² au prix de 120 000 €
4. Remboursement des factures d’électricité à l’association syndicale du Lotissement les Tamaris
5. Attribution de subventions aux écoles pour les cadeaux de Noël
6. Délibération annulant et remplaçant la délibération du 19 septembre 2022 relative à l’acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée AD 578 de 246 m² à Monsieur Alain Maron
7. Création d’un poste d’agent administratif territorial à 20 heures hebdomadaires à compter du 1er janvier 2023
8. Informations au Conseil Municipal
9. Questions diverses

Le maire,
Gilles DUFAUD


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux