logo Annonay Agglo

Conseil municipal du 21 novembre 2022

20h Salle Jean Besset

ORDRE DU JOUR

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 21 novembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00

Approbation du compte rendu du 19 septembre 2022

1. Signature d’une convention avec les commerçants partenaires de la commune pour conduire une opération « Bons d’achats » 2022/2023
2. Acquisition d’un garage de 16 m² aux consorts DELOBRE au prix de 16 320 € - parcelle AN28 – sise 28 rue d’Ayos
3. Acquisition de la parcelle AO 151 appartenant aux consorts CLOT de 475 m² au prix de 120 000 €
4. Remboursement des factures d’électricité à l’association syndicale du Lotissement les Tamaris
5. Attribution de subventions aux écoles pour les cadeaux de Noël
6. Délibération annulant et remplaçant la délibération du 19 septembre 2022 relative à l’acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée AD 578 de 246 m² à Monsieur Alain Maron
7. Création d’un poste d’agent administratif territorial à 20 heures hebdomadaires à compter du 1er janvier 2023
8. Informations au Conseil Municipal
9. Questions diverses

Le maire,
Gilles DUFAUD

Documents joints

 PV du 21 novembre 2022

 Liste des délibérations


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux