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Conseil municipal du 30 mai 2023

20H00 Salle Jean Besset

Approbation du compte rendu du 27 mars 2023
1. Centre de Loisirs : signature d’un avenant n° 2 à la convention de gestion du centre de loisirs avec le Groupement des Familles Rurales
2. Tarification du ticket de cantine à partir du 1er septembre 2023
3. Convention d’occupation à titre précaire et gratuit d’installations destinées à l’organisation des temps collectifs du relais petite enfance Pirouette
4. Acquisition au prix d’un euro symbolique de la parcelle AI 161 de 244 m² appartenant à Mme Elisabeth PEREZ-CANO, en vue de son intégration dans le domaine public communal
5. Ouverture d’une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de la caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche
6. Actualisation du tarif appliqué à la TLPE pour l’année 2024
7. Signature d’une convention de partenariat avec la Ligue Nationale de Sport Boules et la fédération française de sport boules et l’association de la Fraternelle Boule à Davézieux
8. Questions diverses

Le maire,
Gilles DUFAUD

Documents joints

 Liste des délibérations

 PV du 30 mai 2023


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