ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 25 septembre 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 10 juillet 2023
1. Signature d’une convention lire et faire lire avec la FOL (Fédération des Œuvres
Laïque) de l’Ardèche
2. Education artistique et culturelle musicale dans les écoles de la commune pour
l’année scolaire 2023/2024 : signature d’une convention avec la Communauté
d’agglomération Annonay Rhône Agglo
3. Acquisition des parcelles AS 109 et AS 108 appartenant respectivement à M et
Mme Nagelin et aux consorts Berne au prix d’un euro symbolique
4. Acquisition d’une bande de terrain à la copropriété des Peupliers de 36 m2 au prix
d’un euro symbolique
5. Constitution d’une provision pour créance douteuse
6. Information au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2
du CGCT
7. Questions diverses
Le maire,
Gilles DUFAUD
