Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 26 février 2024
1 Approbation du PV de la séance du 18 décembre 2023
2 Approbation du compte de gestion 2023
3 Approbation du compte administratif 2023 et affectation du résultat
4 Enfance jeunesse et éducation : Fusion des écoles Arthur (...) >suite
LUNDI 18 DECEMBRE 2023 - SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 18 décembre 2023
1 Mise à disposition de parkings communaux dans le cadre du projet SAS solaire porté par ANNONAY RHONE AGGLO, via la signature d’un bail emphytéotique avec la SAS A NOS WATTS
2 Modalités de gestion et d’entretien des zones (...) >suite
Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 6 novembre 2023
1 Signature d’une convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Davézieux, la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo et l’EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes)
2 Proposition de mener (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 25 septembre 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 10 juillet 2023
1. Signature d’une convention lire et faire lire avec la FOL (Fédération des Œuvres
Laïque) de l’Ardèche
2. Education artistique et (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 10 juillet 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 30 mai 2023
1. Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023 – Transfert de charges – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges (...) >suite
Approbation du compte rendu du 27 mars 2023
1. Centre de Loisirs : signature d’un avenant n° 2 à la convention de gestion du centre de loisirs avec le Groupement des Familles Rurales
2. Tarification du ticket de cantine à partir du 1er septembre 2023
3. Convention d’occupation à titre précaire et (...) >suite
Approbation du compte rendu du 20 février 2023
1. . Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat - Débat sans vote sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUi-H
2. Approbation du compte de gestion (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 20 février 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 19 décembre 2022
1. Communauté d’agglomération : approbation de la révision des statuts suite au transfert de nouvelles compétences : promotion de la santé et (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 19 décembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 21 novembre 2022
1. Sécurisation des bâtiments communaux, demande de financement de l’Etat au titre de la DETR/DSIL 2023
2. Acquisition d’un panneau lumineux (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 21 novembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 19 septembre 2022
1. Signature d’une convention avec les commerçants partenaires de la commune pour conduire une opération « Bons d’achats » 2022/2023
2. Acquisition (...) >suite