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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 15 septembre 2014
à 20h en Mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014 1) Motion contre la présence du loup sur notre territoire. 2) Agrandissement du cimetière communal 3) Précision sur la rédaction de la délibération du conseil municipal du 28/03/2014 relative à la délégation de fonctions accordée au (...) > suite


Conseil Municipal du 20 juin 2014
à 18h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2014 1) Election des délégués titulaires et suppléants aux élections sénatoriales 2) Attribution des subventions sportives > suite


Conseil Municipal du 2 juin 2014
Ordre du jour 1) Commission d’appel d’offres : retrait de la délibération du 14 avril 2014 et désignation des membres titulaires et suppléants de la commission 2) CCAS : fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS 3) CCAS : Election des représentants du conseil municipal au (...) > suite


Conseil Municipal du 14 avril 2014
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2014 1) Syndicat des eaux : désignation de deux délégués 2) Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse : désignation d’un délégué 3) CNAS : désignation de délégués locaux au CNAS : collège élus - collège agents 4) Commission (...) > suite


Conseil Municipal du 28 mars 2014
Ordre du jour 1) Election du Maire, 2) Fixation du nombre d’adjoints 3) Election des adjoints 4) Constitution des commissions : fixation du nombre et de leur composition 5) Délégations de pouvoirs au maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT 6) Délibération fixant le montant des indemnités (...) > suite


Conseil Municipal du 24 février 2014
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2013 1) Approbation du comptes de gestion 2013 : M14 commune, 2) Approbation du compte administratif 2013 : M14 commune, 3) Affectation du résultat 2013, 4) Vote du budget primitif 2014 : M14 Commune, 5) Vote des (...) > suite


Conseil Municipal du 16 décembre 2013
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2013 1) Vote du taux des impôts locaux 2) Acquisition d’une partie de la parcelle AN 149 de 45 m² appartenant aux consorts Royer 3) Acquisition de la parcelle AB N°200 appartenant à Habitat Dauphinois d’une superficie de 1920 m² 4) (...) > suite


Conseil Municipal du 14 octobre 2013
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2013 1) Révision des statuts de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay en vue de sa transformation en Communauté d’agglomération : vote des communes adhérentes 2) Transformation de la Communauté de Communes du Bassin (...) > suite


Conseil Municipal du 3 juin 2013
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2013 1) Mise en place du dispositif de participation citoyenne 2) Demande de retrait du syndicat mixte Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche (SMEDMDA) 3) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques (...) > suite


Conseil municipal du 2 avril 2013
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 février 2013 1) Approbation des comptes de gestion 2012 : M14 Commune 2) Approbation du compte administratif 2012 M14 Commune 3) Affectation du résultat 4) Vote du budget primitif 2013 (M14 Commune) 5) Subventions (...) > suite


 
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