logo Annonay Agglo
Accueil du site > La mairie à votre service > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux

Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 14 avril 2014
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2014 1) Syndicat des eaux : désignation de deux délégués 2) Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse : désignation d’un délégué 3) CNAS : désignation de délégués locaux au CNAS : collège élus - collège agents 4) Commission (...) > suite


Conseil Municipal du 28 mars 2014
Ordre du jour 1) Election du Maire, 2) Fixation du nombre d’adjoints 3) Election des adjoints 4) Constitution des commissions : fixation du nombre et de leur composition 5) Délégations de pouvoirs au maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT 6) Délibération fixant le montant des indemnités (...) > suite


Conseil Municipal du 24 février 2014
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2013 1) Approbation du comptes de gestion 2013 : M14 commune, 2) Approbation du compte administratif 2013 : M14 commune, 3) Affectation du résultat 2013, 4) Vote du budget primitif 2014 : M14 Commune, 5) Vote des (...) > suite


Conseil Municipal du 16 décembre 2013
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2013 1) Vote du taux des impôts locaux 2) Acquisition d’une partie de la parcelle AN 149 de 45 m² appartenant aux consorts Royer 3) Acquisition de la parcelle AB N°200 appartenant à Habitat Dauphinois d’une superficie de 1920 m² 4) (...) > suite


Conseil Municipal du 14 octobre 2013
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2013 1) Révision des statuts de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay en vue de sa transformation en Communauté d’agglomération : vote des communes adhérentes 2) Transformation de la Communauté de Communes du Bassin (...) > suite


Conseil Municipal du 3 juin 2013
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2013 1) Mise en place du dispositif de participation citoyenne 2) Demande de retrait du syndicat mixte Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche (SMEDMDA) 3) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques (...) > suite


Conseil municipal du 2 avril 2013
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 février 2013 1) Approbation des comptes de gestion 2012 : M14 Commune 2) Approbation du compte administratif 2012 M14 Commune 3) Affectation du résultat 4) Vote du budget primitif 2013 (M14 Commune) 5) Subventions (...) > suite


Conseil municipal du 11 février 2013
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2012 1) Vote des impôts locaux 2) Approbation de la modification n°1 du PLU 3) Signature d’une charte d’engagement et de partenariat avec la Poste 4) Dénomination de voies communales. 5) Adhésion à la procédure de mise (...) > suite


Conseil municipal du 17 décembre 2012
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2012 1) Accord pour l’adhésion de la communauté de Communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône pour la réunion des périmètres du SCOT . 2) Signature d’une convention de servitudes applicables aux (...) > suite


Conseil Municipal du 5 novembre 2012
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2012 1) Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation : mise en concurrence par le centre de Gestion de l’Ardèche 2) Versement d’une participation financière à la FOL, dans le cadre de l’opération « (...) > suite


 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux