logo Annonay Agglo
Accueil du site > La mairie à votre service > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux

Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 21 décembre 2015
20h00 en Mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2015 1) Projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SCDI) de l’Ardèche – avis du conseil municipal. 2) Projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SCDI) de la Loire – avis du conseil (...) > suite


Conseil Municipal du 26 novembre 2015
20h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2015 1) Révision des statuts de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay. 2) Signature d’un avenant au contrat enfance jeunesse intercommunal 2012/2015. 3) Délibération annulant et remplaçant la délibération du 14 septembre (...) > suite


Conseil Municipal du 14 septembre 2015
20h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2015 1) Réhabilitation des réseaux humides secteur des rameaux – Approbation de la convention de groupement de commande 2) Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée-Corse pour la mise en séparatif du secteur des (...) > suite


Conseil Municipal du 8 juin 2015
20h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 mars 2015 1) Subventions à l’Association culturelle et paroissiale 2) Subvention à l’Association Diocésaine 3) Budget M 14 décision modificative n°1 4) Attribution des subventions sportives 5) Cantine scolaire : augmentation du tarif pour la (...) > suite


Conseil Municipal lundi 16 mars 2015
20h00 en Mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 janvier 2015 1) Approbation du comptes de gestion 2014 : M14 commune 2) Approbation du compte administratif 2014 : M14 commune 3) Affectation du résultat 2014 4) Vote du budget primitif 2015 : M14 Commune 5) Vote des subventions (...) > suite


Conseil Municipal du 05 janvier 2015
18h30 en mairie
Ordre du jour : Présentation du dispositif de vidéo protection par l’adjudant Jean-Michel Gereys, du groupement de gendarmerie départementale de l’Ardèche. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er décembre 2014 1)Demande de subventions au titre de la dotation d’équipement des (...) > suite


Conseil Municipal du 1er Décembre 2014
20h00 en mairie
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2014 1) Vote des taux des impôts locaux 2) BUDGET M14 : décision modificative n°1 3) BUDGET M14 : paiement des dépenses d’investissement 2015 avant le vote du BP 2015 4) Adoption des tarifs communaux 2015 5) (...) > suite


Conseil municipal du 15 septembre 2014
à 20h en Mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014 1) Motion contre la présence du loup sur notre territoire. 2) Agrandissement du cimetière communal 3) Précision sur la rédaction de la délibération du conseil municipal du 28/03/2014 relative à la délégation de fonctions accordée au (...) > suite


Conseil Municipal du 20 juin 2014
à 18h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2014 1) Election des délégués titulaires et suppléants aux élections sénatoriales 2) Attribution des subventions sportives > suite


Conseil Municipal du 2 juin 2014
Ordre du jour 1) Commission d’appel d’offres : retrait de la délibération du 14 avril 2014 et désignation des membres titulaires et suppléants de la commission 2) CCAS : fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS 3) CCAS : Election des représentants du conseil municipal au (...) > suite


 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux