ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 7 mars 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 17janvier 2022
1. Approbation du compte de gestion 2021
2. Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat
3. Actualisation du tarif appliqué à la TLPE pour l’année 2023
4. Transfert à l’EPCI de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines : fixation du montant des attributions de compensation au titre des exercices 2021 et suivants
5. Centre de Loisirs : signature d’un avenant n°1 à la convention de gestion du centre de Loisirs avec le Groupement des Familles Rurales
6. Signature d’une convention d’objectifs et de financement du secteur jeunes du Nord Ardèche 12/17 ans avec l’AFR Arc en Ciel pour les années 2022 et 2023
7. Ouverture d’une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de la caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche
8. GARANTIE DE PRET n°131 331 pour le financement de l’opération « Les Caravelles » d’HABITAT DAUPHINOIS
9. GARANTIE DE PRET n°131 332 pour le financement de l’opération « Les Caravelles d’HABITAT DAUPHINOIS
10. Principes concernant le résiduel du terrain après aménagement du cimetière
11. Informations au Conseil municipal
12. Questions diverses
Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
Le maire,
Gilles DUFAUD
