Accueil du site > Démarches en ligne > Démarches en ligne
Démarches en ligne
Services et télé procédures à destination des habitants et des entreprises
Articles de cette rubrique
DECLARATION DE MANIFESTATIONS
Toute organisation d’un évènement culturel, sportif, ludique ou festif sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public doit être déclarée. Vous trouverez ci-joint :
La réglementation
Les modalités d’application du passe sanitaire
Annexe 1 et annexe 2 à (...) > suite
DEMANDE D’AUTORISATION D’AFFICHAGE TEMPORAIRE
SUR LA GRILLE RUE DE LA REPUBLIQUE
Pour toute demande d’affichage pour les associations à but non lucratif et exclusivement de la commune de Davézieux veuillez compléter le document, ci-dessous, et le retourner à la mairie par mail à mairie davezieux.fr Arrêté municipal Demande affichage (...) > suite
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE
Pour toute demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire, veuillez compléter le formulaire ci-dessous, et le nous le retourner par mail à la mairie à mairie davezieux.fr > suite
DEMANDE DE MATERIEL
En tant qu’association communale ou particulier de Davézieux, vous pouvez prétendre au prêt ou à la location de matériel pour l’organisation de vos manifestations sur Davézieux.
Afin que les conditions d’utilisation soient bien respectées de tous, nous avons mis en place un règlement, dont vous (...) > suite
DECLARATION PREALABLE A UNE VENTE AU DEBALLAGE
Pour toute demande de vente au déballage, veuillez compléter le document, -dessous, et le retourner à la mairie par mail à mairie davezieux.fr > suite
DEMANDE D’ACTE D’ETAT CIVIL
Pour toute demande d’acte d’état civil, veuillez contacter à la mairie par mail à mairie davezieux.fr en précisant le motif de votre demande et accompagné d’une copie de votre pièce d’identité et du livret de famille.
Si votre demande obtient un avis favorable, l’acte vous sera retourné par (...) > suite
DEMANDE DE RECONNAISSANCE ANTICIPEE AVANT LA NAISSANCE
Pour toute demande de reconnaissance anticipée avant la naissance, veuillez vous adresser à la marie au service état civil à l’adresse mail mairie davezieux.fr en précisant :
vos état-civil,
adresse
professions
coordonnées téléphoniques
Vous devrez également joindre :
un justificatif (...) > suite
PACS
Pour toute demande de PACS, veuillez compléter la déclaration conjointe et la convention type, ci-dessous, et les retourner à la mairie à l’adresse mail
mairie davezieux.fr
accompagnées des pièces justificatives.
A réception, l’agent en charge de l’état civil vous contactera afin de convenir d’un (...) > suite
MARIAGE
Pour toute demande de mariage, vous devez remplir la fiche de renseignements à retourner à la mairie a mairie davezieux.fr
Pour toute autre demande sur votre mariage contacter la mairie au 04.75.33.25.25 > suite
CIMETIERE
Pour toute demande concernant le cimetière, veuillez contacter la mairie par mail a mairie davezieux.fr
Pour les demandes d’autorisation de travaux, veuillez nous retourner le document ci-dessous.
Vous trouverez également, ci-dessous, les tarifs du cimetière de (...) > suite
ANNONCE
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14