logo Annonay Agglo
Accueil du site > La mairie à votre service > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux

Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 18 janvier 2011
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2010 2) Vote des taux des impôts locaux 3) Taxe d’habitation : abattement pour les personnes handicapées 4) Exonération de la TLE et de la PVR pour la construction d’une petite unité de vie 5) Tarifs communaux (...) > suite


Conseil Municipal du 22 novembre 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010, 2) Adhésion d’un nouvel EPCI au Syndicat des trois rivières : adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, 3) Délibération pour (...) > suite


Conseil Municipal du 27 septembre 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2010 . 2) Groupement de commande pour marché de travaux de voirie entre les communes de la CCBA. 3) Révision simplifiée du PLU approuvé le 20 janvier 2005. 4) Aménagement de la (...) > suite


Conseil Municipal du 5 juillet 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2010 , 2) Présentation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable), 3) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques musicales avec l’école départementale musique et danse de l’Ardèche, pour (...) > suite


Conseil Municipal du 31 mai 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2010, 2) Dénomination de rue, 3) Aménagement rue de la Justice : acquisition foncière, 4) Convention-type de participation financière des enfants de Davézieux accueillis dans les écoles maternelles et primaires (...) > suite


Conseil Municipal du 22 mars 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2010 2) Approbation des comptes de gestion 2009 : M14 Commune – M49 : Assainissement 3) Approbation du compte administratif 2009 M14 Commune et affectation du résultat 4) Approbation du compte administratif (...) > suite


Conseil Municipal du 25 janvier 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 Novembre 2009 2) Vote des tarifs 2010 3) Modification de la régie de recettes photocopies 4) Décision modificative budget M14 5) Clôture des comptes du budget annexe M14 : Espace Montgolfier 6) Convention avec (...) > suite


Conseil Municipal du 30 novembre 2009
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2009 2) Bibliothèque : adoption d’une convention et d’un règlement intérieur 3) Repas des Aînés 4) Convention pour la réalisation des contournements Est d’Annonay et de Davézieux. Liaison RD 370-371/820 5) (...) > suite


Conseil Municipal du 21 septembre 2009
Ordre du Jour : 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2009, 2°/ Conventions avec les Inforoutes de l’Ardèche relatives à l’équipement en matériel informatique dédié à l’accès public à Internet à la Bibliothèque, 3°/ Convention avec le SDE 07, 4°/ Avenant concernant la (...) > suite


Conseil Municipal du 22 juin 2009
Ordre du Jour : 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2009, 2°/ Convention avec EMDA de sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2009/2010, 3°/ Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des (...) > suite


 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux