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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 11 juillet 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2011. 1) Arrêt du projet du plan local d’urbanisme (PLU ) révisé : bilan de la concertation 2) Convention avec le SDE 07 : dissimulation des réseaux rue des (...) > suite


Conseil Municipal du 20 juin 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2011. 1) Approbation du compte de gestion 2010 M14 commune. 2) Approbation du compte administratif 2010 – M14 Commune et affectation du résultat. 3) Décision modificative budgétaire M14. 4) Versement de subventions (...) > suite


Conseil Municipal du 4 avril 2011
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2011. 1) Vote du budget primitif 2011 avec reprise anticipée des résultats 2010 2) Souscription d’un contrat d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne pour financer les investissements 3) Souscription d’un contrat (...) > suite


Conseil Municipal du 18 janvier 2011
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2010 2) Vote des taux des impôts locaux 3) Taxe d’habitation : abattement pour les personnes handicapées 4) Exonération de la TLE et de la PVR pour la construction d’une petite unité de vie 5) Tarifs communaux (...) > suite


Conseil Municipal du 22 novembre 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010, 2) Adhésion d’un nouvel EPCI au Syndicat des trois rivières : adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, 3) Délibération pour (...) > suite


Conseil Municipal du 27 septembre 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2010 . 2) Groupement de commande pour marché de travaux de voirie entre les communes de la CCBA. 3) Révision simplifiée du PLU approuvé le 20 janvier 2005. 4) Aménagement de la (...) > suite


Conseil Municipal du 5 juillet 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2010 , 2) Présentation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable), 3) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques musicales avec l’école départementale musique et danse de l’Ardèche, pour (...) > suite


Conseil Municipal du 31 mai 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2010, 2) Dénomination de rue, 3) Aménagement rue de la Justice : acquisition foncière, 4) Convention-type de participation financière des enfants de Davézieux accueillis dans les écoles maternelles et primaires (...) > suite


Conseil Municipal du 22 mars 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2010 2) Approbation des comptes de gestion 2009 : M14 Commune – M49 : Assainissement 3) Approbation du compte administratif 2009 M14 Commune et affectation du résultat 4) Approbation du compte administratif (...) > suite


Conseil Municipal du 25 janvier 2010
Ordre du jour : 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 Novembre 2009 2) Vote des tarifs 2010 3) Modification de la régie de recettes photocopies 4) Décision modificative budget M14 5) Clôture des comptes du budget annexe M14 : Espace Montgolfier 6) Convention avec (...) > suite


 
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