Approbation du compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2015
1) Réhabilitation des réseaux humides secteur des rameaux – Approbation de la convention de groupement de commande
2) Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée-Corse pour la mise en séparatif du secteur des Rameaux
3) Redevance d’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux réalisés sur les réseaux de gaz
4) Indemnité de conseil allouée au comptable public chargé des fonctions de receveur des communes
5) Mise à disposition de clés aux associations utilisatrices de salles communales
6) Création de servitudes sur le domaine privé de la commune de Davézieux pour l’ancienne épicerie de Vidalon
7) Acquisition de la parcelle AN 22 appartenant à Monsieur et Madame Maurice REVOL
8) Acquisition de la parcelle AN 91 de 1913 m² appartenant aux consorts CLEMENT
9) Signature d’une convention avec la FOL dans le cadre de la reconduction de l’opération « Lire et faire lire » pour l’année 2015-2016
10) Création d’un poste d’agent administratif 1ère classe à 35h dans le cadre d’un avancement de grade par ancienneté
11) Création d’un poste d’agent administratif 1ère classe à 17h50 dans le cadre d’un avancement de grade suite à la réussite d’un examen professionnel
12) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2014
13) Informations au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du Conseil Municipal)
14) Questions diverses
