Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2015
1) Projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SCDI) de l’Ardèche – avis du conseil municipal.
2) Projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SCDI) de la Loire – avis du conseil municipal.
3) Ouvertures des commerces sur la commune de Davézieux, dérogations au repos dominical par le maire : avis de principe du Conseil Municipal.
4) Transfert de compétence « infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au SDE 07.
5) Signature d’une convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers CNRACL, IRCANTEC, et RAFTP par le CDG de l’Ardèche. (mission de contrôle et de suivi de dossiers).
6) Informations au Conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du Conseil Municipal).
7) Questions diverses.
- PV du 21 décembre 2015
