Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2015
1) Révision des statuts de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay.
2) Signature d’un avenant au contrat enfance jeunesse intercommunal 2012/2015.
3) Délibération annulant et remplaçant la délibération du 14 septembre 2015 relative à l’acquisition de la parcelle AN 91 de 1913 m² appartenant aux consorts Clément.
4) Extension du cimetière.
5) Signature d’un avenant au contrat enfance jeunesse 2015.
6) Autorisation d’adhérer à un groupement de commandes pour la fourniture d’électricité coordonné par le SDE07.
7) Vote des taux des impôts locaux.
8) Budget principal M14 : décision modificative N°1.
9) Budget principal M14 : paiement des dépenses d’investissement 2016 avant le vote du BP 2016.
10) Adoption des tarifs communaux.
11) Demande de remise de pénalité de retard de la SARL TDCS.
12) Avis du conseil municipal concernant l’ouverture des dimanches en 2016.
13) Présentation de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP).
14) Questions diverses.
